Ententes sur les répercussions et les avantages et autres ententes économiques

Le groupe de droit Arbutus s.r.l. possède une expérience étendue de la rédaction et de la négociation d’ententes sur les répercussions et les avantages et d’autres ententes économiques au nom de ses clients. Notre expertise stratégique nous permet de nous assurer que non seulement les droits et le titre autochtones de nos clients sont protégés, et que leur mode traditionnel de vie est soutenu, mais qu’ils tirent des avantages en recevant leur juste part des retombées financières et autres qui découlent de l’aménagement de leurs terres et de leur territoire. De cette manière, le groupe de droit Arbutus s.r.l. soutient les objectifs de ses clients, soit d’aménager leur territoire d’une manière viable sur le plan de l’environnement et qui est avantageuse et appropriée, sur le plan culturel, pour leur Nation dans son ensemble. Nous négocierons et collaborerons aux fins de mettre en œuvre des ententes à toutes les étapes, des séances exploratoires initiales aux protocoles d’entente, en passant par les ententes précédant l’aménagement, les ententes sur les répercussions et les avantages et les autres ententes pouvant être nécessaires lors de la phase de mise en œuvre. Grâce à notre expérience, nous sommes à l’aise dans l’environnement souvent complexe au sein duquel ces ententes sont négociées. Au nom de nos clients, nous collaborons avec des sociétés de ressources et les gouvernements municipaux, provinciaux et fédéral ainsi qu’avec d’autres Nations autochtones qui subissent elles aussi les répercussions de l’aménagement proposé.

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Kathryn Deo
Catherine Fagan
Julie-Anne Pariseau